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Marques déposées par DENIS Michel
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CAP SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP SOLEIL
DENIS Michel

Numéro de dépôt :
1522073
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
28/03/2009

Présentation de la marque CAP SOLEIL

Déposée le 28 mars 1989 par DENIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CAP SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DENIS Michel, domicilié(e) Chemin de l'Espinet, 84860 CADEROUSSE (dossier no 2141689) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DENIS Michel domicilié(e) (dossier no 2141689) - France.

La marque CAP SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP SOLEIL est expirée depuis le 28 mars 2009.

DENIS Michel a également déposé les autres marques suivantes : Internet 3 Solutions , IG Consulting , CIMEF - Club informatique des moyennes entreprises françaises , MISSION IMPOSSIBLE , DIRECT ASSUR'BEAUTÉ , TEXMED


DENIS Michel - Chemin de l'Espinet, 84860 CADEROUSSE (dossier no 2141689) - France


DENIS Michel - (dossier no 2141689) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2141689 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377885 - Publication au BOPI 2003-09-22

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, en gelées, en confitures, en purées, en conserves. Boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.